Mentions légales

1. Mentions légales

 http://www.editionstextuel.com/ (ci-après le « Site »)

Numéro de SIRET : 38948920400054
Société par actions simplifiée
Dont le siège social est situé : 13 quai de Conti 75006 Paris
Présidente : Marianne Théry

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique modifiée et du Règlement UE/2016/679, il est indiqué aux utilisateurs du Site (ci-après « l’Utilisateur » ou « vous ») l’identité des différentes personnes intervenants dans sa réalisation et son suivi :

Propriétaire : Éditions Textuel (ci-après « nous » ou l’Éditeur)
Webmaster : Alicia Mille
Développeurs : www.cplusr.fr 

Hébergeur : Idianet – 37, rue Truffaut – 75017 Paris


2. Conditions générales d’utilisation

 

2.1 Gestion du Site
Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur pourra à tout moment :
• suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
• suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

2.2 Responsabilité
La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. Ce dernier doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des Sites et données qu’il consulte.
L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et l’Utilisateur renonce à toute action contre lui de ce fait.

2.3 Propriété intellectuelle
Le Site internet de l’Éditeur, compris comme sa structure et son contenu (couvertures, dessins, photographies, textes, vidéo, etc.) sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur. La reproduction partielle ou intégrale de ce Site est interdite sans son accord.
Toute utilisation de noms, de marques et de logos provenant de ce Site est interdite sans l’autorisation de l’Éditeur.
Toute utilisation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu est interdite sauf accord exprès de l’Éditeur, à demander à l’adresse suivante : alicia.mille@editionstextuel.com
Les spécifications indiquées dans ce Site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de l’Éditeur.

2.4 Base de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l’Éditeur est producteur et propriétaire des bases de données composant le Site.
En accédant à ce Site, l’Utilisateur reconnait que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il lui est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le Site auquel l’Utilisateur accède ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

2.5 Comportements frauduleux
Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes mentions légales s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, au droit des marques, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé que les articles 323-1 et suivants Code pénal sanctionnent par des peines allant jusqu’à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :

• l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
• la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
• le fait d’entraver ce système.
Des procédures pénales pourront être engagées par l’Éditeur contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

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Politique de protection des données

 

La présente Politique de protection des données personnelles vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

Il est précisé qu’est désigné par :
- le « Site » : https://www.editionstextuel.com
- « L’Utilisateur » ou « vous » : l’internaute qui accède au Site des éditions Textuel
- « L’Éditeur » ou « nous » : les éditions Textuel, propriétaire du Site (voir les mentions légales)
- Le « Webmaster » : la personne en charge de la gestion du Site – alicia.mille@editionstextuel.com

1. Politique de protection des données personnelles
2. Politique en matière de cookies

 

1. Politique de protection des données personnelles

1.1 Le responsable de traitement

Les informations personnelles de l’Utilisateur recueillies à partir du formulaire d’inscription pour les newsletters font l’objet d’une collecte et d’un traitement par l’Éditeur, lequel est responsable de traitement. En vous inscrivant sur le Site, vous consentez donc à ce que nous recueillions et traitions les données vous concernant selon les modalités décrites ici.
La déléguée à la protection des données peut être contactée à l’adresse mail suivante : alicia.mille@editionstextuel.com

1.2 Quelles sont les données personnelles qui sont collectées ?

a) Les données que vous nous transmettez directement

Nous collectons et traitons vos nom, prénom et adresse email. Tous ces champs doivent obligatoirement être remplis pour recevoir les newsletters.

b) Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale

Votre participation à des jeux concours ou à des événements ainsi que les demandes que vous avez faites auprès de notre Webmaster.

c) Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de chacune de vos visites sur notre Site, l’Éditeur recueille des informations relatives à votre connexion et à votre navigation (vos adresse IP, données de connexions et données de navigation). Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. La principale technologie mise en œuvre est le cookie. Pour plus d’information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après au paragraphe 2 « Politique en matière de cookies » des présentes conditions.

d) Les données que nous supposons

Nous sommes susceptibles d’établir, en rapprochant les données dont nous disposons vous concernant et des informations statistiques générales et anonymes, des suppositions sur les contenus à même de répondre à vos goûts ou à vos usages. Pour plus d'information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après aux paragraphes 1.3 c) et 2 des présentes conditions.

1.3 Pourquoi L’Éditeur collecte mes données personnelles ?

a) Cette collecte a pour finalité la gestion des relations avec l’Utilisateur, qui se traduit par l’envoi des newsletters.

b) Mais aussi la personnalisation des messages que nous vous adressons :

Les données vous concernant nous permettent d'améliorer et personnaliser les envois que nous vous proposons et les communications que nous vous adressons.

c) La connaissance Utilisateur et les statistiques et performances de notre Site

Nous pouvons utiliser des données pour mieux comprendre nos Utilisateurs ou à des fins de statistiques pour analyser l’activité de notre Site et améliorer les services que nous proposons. Nous effectuons des mesures d’audience, nous mesurons par exemple le nombre de pages vues, le nombre de visites du Site, ainsi que l'activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour.

1.4 Pendant combien de temps conservons-nous vos données ?

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.

Quelle est la base légale de l’envoi des newsletters ?
Le consentement : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d’un consentement exprès : envoi d’un email à l’adresse indiquée. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.

Les données sont conservées par l’Éditeur pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Il est précisé que pour la gestion de l’abonnement aux newsletters, vos données personnelles seront conservées tant que vous ne manifesterez pas la volonté de vous désinscrire et seront automatiquement nettoyées si vous demandez la désinscription par un envoi d’email à l’adresse indiquée.

Nous nous engageons par ailleurs à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués par l’intermédiaire du Site, le soient conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés », telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, ainsi qu’au Règlement UE/2016/679.

1.5 Qui sont les Destinataires de mes données ?

Les données collectées sur l’Utilisateur sont destinées exclusivement à l’Éditeur ainsi qu’à ses éventuels sous-traitants pour l’exécution de tâches nécessaires au mailing ou à la publicité ciblée. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces données pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

1.6 Quels sont mes droits au regard de l’utilisation des données personnelles ?

Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité le cas échéant et de définir le sort de vos données personnelles « post mortem ».
De façon générale, l’Utilisateur peut exercer ses droits à tout moment, par courriel à l’adresse suivante : alicia.mille@editionstextuel.com et par courrier postal aux éditions Textuel, 4 impasse de Conti 75006 Paris.
Toute demande doit être obligatoirement accompagnée d’une photocopie d’une pièce d’identité conforme et valide, et sera traitée dans un délai maximum de 2 mois suivant réception. Après traitement de la demande, ce justificatif sera détruit.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : Commission nationale de l’Informatique et des Libertés 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 Tél : 01 53 73 22 22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h) Fax : 01 53 73 22 00

1.7 Mes données sont-elles transférées en dehors de l’Union Européenne ?

Nous conservons vos données personnelles dans l’Union européenne.
Toutefois, vous êtes informés qu’il est possible que les données que nous recueillons lorsque vous êtes sur notre Site soient transférées à des sous-traitants situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez. En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.
Des transferts hors Union Européenne peuvent être réalisés notamment dans le cadre de l’exploitation des données en lien avec les réseaux sociaux (vers les USA).
À titre d’exemple, nous sous-traitons à Google Analytics.

1.8 Qu’en est-il des données personnelles des mineurs ?

L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.
Pour les personnes mineures au moment de la collecte des données personnelles, un « droit à l’oubli » est prévu. Il convient de nous adresser la demande de suppression des données personnelles par courriel à l’adresse indiquée ci-dessus en précisant « Demande de droit à l’oubli personne mineure » avec une copie d’une pièce d’identité. Nous procéderons à l’effacement de l’intégralité des données personnelles concernant cette personne et cesserons de les diffuser dans les meilleurs délais.

1.9 Exclusion de toute donnée sensible

L’Éditeur ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à l’Éditeur elles seraient supprimées.

2. Politique en matière de cookies

Lors de la consultation de notre Site des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés dans l’ordinateur de l’Utilisateur, son mobile ou sa tablette. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les Sites suivants :

https://www.cnil.fr/fr/Site-web-cookies-et-autres-traceurs
www.aboutcookies.org - 
www.youronlinechoices.eu

2.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du Site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur (ou tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil pourvu d’une connexion Internet) dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Le Cookie identifie uniquement le navigateur de votre appareil.

2.2 À quoi servent les cookies ?

Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre Site. Les cookies techniques permettent en particulier de reconnaître un Utilisateur, de signaler son passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer son confort de navigation, mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire qu’il a rempli sur le Site. Les cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité (ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au Site).

2.3 À quoi servent les cookies émis sur notre Site ?

En premier lieu, les cookies émis par l’Éditeur sur le Site, sous réserve d’acceptation, permettent de faire fonctionner le Site, à savoir par exemple :
- d’accélérer le chargement des pages du Site.

Les cookies déposés sous réserve de votre acceptation, donnent accès à l’Éditeur notamment aux informations suivantes :

• Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
• Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),
• Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
• Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),
• Données de navigation sur notre Site, contenus visionnés.
En second lieu, les cookies émis par l’Éditeur sur le Site, toujours sous réserve d’acceptation, permettent de faire évoluer le Site et de mieux répondre à vos attentes, à savoir :
- d’identifier la source des viseurs du Site (si vous avez connu notre Site via une annonce De l’Éditeur publiée sur un autre Site internet par exemple) ;
- d’identifier le nombre de visiteurs uniques sur le Site et la durée d’utilisation des divers éléments (page, rubrique) composant le Site.

Enfin, sur notre Site, les cookies déposés par l’Éditeur ont une durée de vie limitée de 13 mois.

2.4 Consentement sur l’utilisation des cookies

En utilisant notre Site, l’Utilisateur consent à l’utilisation des Cookies cités ci-dessus.
L’Utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Son navigateur peut également être paramétré pour lui signaler les Cookies déposés dans son terminal et lui demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies empêchera l’Utilisateur d’utiliser notre Site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.
À tout moment, vous pouvez configurer votre logiciel de navigation comme expliqué ci-dessous de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. En ce qui concerne les cookies tiers, vous pouvez également vous rendre directement sur les Sites des tiers concernés et consulter leur Charte cookies.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Vous êtes susceptibles à tout moment de changer d’avis.
Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de notre Site résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

2.5 Paramétrer ses cookies

Si l’Utilisateur ne souhaite pas recevoir de cookies, il peut paramétrer son navigateur internet pour les limiter ou les bloquer :
Tous les navigateurs modernes permettent de modifier les paramètres relatifs aux cookies, généralement en passant par leur menu « Options » ou « Préférences ». L’Utilisateur peut accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.

2.6 Comment contrôler ou empêcher l’enregistrement des cookies

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier les souhaits de l’Utilisateur en matière de cookies.

2.7 Mise à jour

Pour plus d’informations sur le paramétrage des Cookies, vous pourrez consulter les Sites suivants :
http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ (en français) ou
http://www.aboutcookies.org (en anglais).

a) Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

· Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
· Microsoft Edge https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
· Apple Safari http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
· Google Chrome http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
· Mozilla Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
· Opera http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

b) « Do not track »

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux Sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).
· Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie = ie-11
· Apple Safari http://support.apple.com/kb/PH11952
· Google Chrome https ://support.google.com/chrome/answer/114836
· Mozilla Firefox https ://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
· Opera http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html
 
c) Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur nos sites et applications par la société Google Analytics.
Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :
• Cookies Google Analytics https ://tools.google.com/dlpage/gaoptout&